Les locataires ne sont pas à l’abri de nouvelles impôts pour 2025 ! En effet, ces derniers oont parfois des obligations qu’ils ne connaissent pas toujours. C’est notamment le cas de la taxe sur les ordures ménagères (TEOM). Cet impôt local est obligatoire pour tous les logements. Mais qui doit réellement la payer ? Le locataire ou le propriétaires ? Réponses dans cet article !
La taxe sur les ordures ménagères en détails
La taxe sur les ordures ménagères fait partie de l’impôt foncier. Grâce à elle, les communautés peuvent financer la collecte et le traitement des déchets . Elle permet aussi d’assurer la gestion des déchetteries et le tri sélectif. Nous ne pouvons donc pas y échapper ! Elle se calcule en fonction de la valeur du marché du bien immobilier. De ce fait, son montant peut varier d’une commune à l’autre. Certains peuvent même avoir à payer plusieurs centaines d’euros !
La taxe foncière revient aux propriétaires, nous le savons. Mais pour la TEOM, c’est une autre histoire ! En effet, elle peut impacter les locataires dans la charge locative . Cette option est tout à fait légale. Et dans bien des cas, elle n’est pas mentionnée dans les contrats de bail. De quoi entraîner des dépenses inattendues pour les occupants. Avant de louer, n’oubliez donc pas de vérifier les détails concernant cette charge !
Quiu doit réellement payer ?
Le partage de la taxe sur les ordures ménagères suscite beaucoup de débats ! Dans la logique, la TEOM revient à celui qui occupe le logement . Et cela, qu’il s’agisse du propriétaire ou d’un locataire. En effet, c’est ce dernier qui produit les déchets à gérer. Mais tout dépend également du contrat de bail entre les deux parties ! Dans certains contrats, elle fait partie des charges mensuelles. Mais il arrive que les locataires doivent faire un paiement à part après réception de l’avis d’imposition.
Votre propriétaire demande une participation sur la taxe sur les ordures ménagères ? Ce dernier doit fournir une copie de l’avis d’imposition qui indique le montant à payer . Ainsi, les deux parties agissent en toute transparence ! Et si les deux parties ne trouvent pas de terrain d’entente, ils peuvent faire appel aux autorités locales pour déterminer leurs droits et obligations.
Anticiper le budget de cette taxe !
Les autorités demandent la taxe sur les ordures ménagères après l’automne avec l’avis d’imposition. S’ils n’en ont pas connaisse, cela peut alourdir les dépenses des locataires. Sachez que vous pouvez régler cet impôt en une seule fois. Mais il est aussi possible de le répartir sur plusieurs mois . Si le contrat le mentionne, il sera directement dans les charges locatives tout au long de l’année.
Pour éviter les mauvaises surprises, les locataires doivent bien lire leur contrat de bail. Ils peuvent également également négocier auprès du propriétaire pour payer la taxe selon leur possibilité. Et si vous adoptez les bonnes habitudes, cela facilitera encore plus les choses ! En effet, le respect du tri sélectif ou la réduction des déchets peuvent réduire l’impôt sur le long terme. C’est donc une bonne stratégie à adopter pour éviter les grandes dépenses.
